LES ETATS UNIS
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- DEDOUANEMENT
La durée moyenne d’un dédouanement est de 2 heures à 24 heures ; les courtiers en douanes sont connectés par informatique à la douane (ABI Automated Broker Interface).
Pour accélérer les dédouanements il est possible de se pré-enregistrer (« pre-filing ») avant l’arrivée des marchandises.
La marchandise peut transiter sous douane (« in bond ») depuis le point d’entrée aux USA jusqu’à la destination finale aux USA. Le stationnement des marchandises se fait en entrepôt sous douane ou dans le conteneur à quai.
Les 3 premiers jours ouvrables sont gratis en aérien, les 5 premiers jours ouvrables sont gratuits en maritime sur la côte Est et 7 jours sur la côte Ouest. Le groupage des marchandises est autorisé.
Les conteneurs doivent être déposés sous douane par la compagnie maritime. La nomenclature douanière utilisée est la Harmonized System. Le tarif des douanes est disponible dans chaque bureau régional du Service américain des douanes.
L’organisme de contrôle est le Service des Douanes à Washington.
Si la marchandise n’est pas réclamée sous 30 jours elle est confisquée par les Douanes et revendue ou détruite après un délai d’un an. L’importateur dispose de 10 jours après la sortie de douane pour payer les droits, contre dépôt de garantie (« bond ») fourni par des assureurs spécialisés.
